MENTIONS LEGALES
Adresse :
Domaine Equestre de la Bonde
3 rue de Bézu Saint Eloi
27140 Saint Denis le Ferment
Contact:
E-mail: equestre@labonde.org
Tel: 02 32 55 77 03
RCS :
Evreux D 519 190 789
SIRET : 51919078900015
Directeur de la publication :
Quentin VOELTZEL
Hébergeur :
OVH, SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
PROPRIÉTÉ
Tous les éléments du site ainsi que les photos sont la propriété de Domaine Equestre de la Bonde.
Toute représentation totale ou partielle de ce site est interdite conformément aux articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Domaine Equestre de la Bonde n’est pas responsable du contenu des liens externes placés sur le site.
DONNÉES PERSONNELLES
Les informations recueillies via le formulaire de demande de contact sur ce site sont nécessaires au traitement de votre demande. Elles font l’objet d’un traitement par l’association pour vous apporter une réponse la plus rapide et précise possible. Ces informations ne sont pas conservées une fois la demande traitée.
Les informations collectées par l’association dans le cadre de la participation aux activités proposées par le centre équestre sont nécessaires au fonctionnement de l’association. Elles permettent l’envoi d’informations par l’association à ses usagers, la facturation des prestations, le traitement des demandes d’aides à la pratique d’activités sportives dans le cadre des dispositifs départementaux, et l’enregistrement auprès des instances fédérales des usagers qui souhaitent prendre une licence pour la pratique de l’équitation. En aucun cas les données collectées ne font l’objet d’une transmission à un tiers.
Les données collectées par l’association dans le cadre de la participation aux activités du centre équestre sont conservées pendant 2 ans après la fin de la dernière année d’adhésion.
Conformément aux articles 39 et suivants de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour plus d’informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.